Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Antoine Danielo, antoinedanielo.hypnotherapeute@gmail.com. [À COMPLÉTER — immatriculation micro-entreprise en cours. SIRET et forme juridique publiés dès délivrance par l'URSSAF.]

Données collectées

Séances d'hypnose en visioconférence : lors de la prise de contact, je collecte le prénom, le nom, l'adresse email, le numéro de téléphone et, le cas échéant, le message que vous me transmettez.

Compte MOTUS : lors de la création de compte, je collecte uniquement l'adresse email.

Finalités et bases légales

Vos données servent à organiser et confirmer les rendez-vous, assurer le suivi des séances, vous contacter avant ou après une séance, gérer l'accès à MOTUS et respecter les obligations comptables.

Le traitement repose sur l'exécution du contrat qui nous lie (art. 6.1.b RGPD), votre consentement explicite pour toute communication non liée au contrat (art. 6.1.a), notre intérêt légitime pour le recours aux sous-traitants techniques (art. 6.1.f), et nos obligations légales comptables (art. 6.1.c).

Durée de conservation

• Données de contact à finalité commerciale : 3 ans à compter de la dernière interaction (recommandation CNIL).
• Pièces comptables (factures, contrats) : 10 ans à compter de la clôture de l'exercice (art. L.123-22 du Code de commerce).
• Compte MOTUS : conservé tant que le compte est actif. Effacement sous 30 jours après suppression, hors données liées à des factures (cf. délai comptable).

Sous-traitants

Vos données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Sous-traitants techniques :

• Supabase : base de données et authentification (UE, RGPD).
• Resend : emails transactionnels (confirmation, réinitialisation).
• Anthropic : modèles d'IA Claude pour MOTUS.
• ElevenLabs : synthèse vocale et agent conversationnel MOTUS.
• Cloudflare Turnstile : protection anti-bot des formulaires.

Transferts hors Union européenne

Certains sous-traitants (Anthropic, ElevenLabs, Cloudflare) sont établis aux États-Unis. Ces transferts s'effectuent au titre de garanties appropriées (art. 46 RGPD) : Data Privacy Framework UE–États-Unis pour les sous-traitants qui y sont certifiés (Anthropic, ElevenLabs, Cloudflare), clauses contractuelles types de la Commission européenne pour les autres.

Décision automatisée

MOTUS est un agent conversationnel d'intelligence artificielle. Aucune décision produisant des effets juridiques ou significatifs au sens de l'article 22 du RGPD n'est prise à votre égard. Aucun profilage à finalité décisionnelle n'est mis en oeuvre.

Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, rectification, suppression, portabilité, opposition et limitation sur vos données (RGPD). Pour les exercer, écrivez-moi à l'adresse indiquée plus haut. Je vous réponds sous un mois. À défaut de réponse satisfaisante, vous pouvez saisir la CNIL.